LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE
Présentation de la marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE
Déposée le 10 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SA TEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS TRANCHÉS DE MONTAGNE est expirée depuis le 10 décembre 2022.
SA TEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14